L'ensemble de ce site relève de la législation internationale sur le droit d'auteur, le droit des marques et, de façon générale, sur la propriété intellectuelle, en ce qui concerne chacun des éléments de son contenu (textes, images, données, dessins, graphiques, photos, balises métas, codes sources...) qu’en ce qui concerne sa forme (choix, plan, disposition des matières, moyens d'accès aux données, organisation des données...). Ces contenus, figurant sur les pages de ce site, sont la propriété exclusive de l'Entreprise SAS CHARPENTE LABARGE.
La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, des pages, des données, des balises HTML et de toute autre élément constitutif au site, par quelque procédé ou support que ce soit, est interdite et constitue, sans autorisation expresse et préalable de l'éditeur, une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de l'Entreprise SAS CHARPENTE LABARGE, est donc prohibée, au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. De même, toute utilisation du contenu et du site à des fins illégales fera l’objet de poursuites judiciaires à l’égard des contrevenants. Toutes les marques citées sur ce site appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit, de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.
Données personnelles
  Dans une logique de respect de la vie privée de ses    Utilisateurs,   l'Entreprise SAS CHARPENTE LABARGE s’engage à ce que  la   collecte et le traitement d'informations personnelles, effectués au sein   du  présent site, soient effectués conformément à la loi n°78-17 du 6   janvier 1978  relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés,   dite Loi «  Informatique et Libertés ».
  La loi permettant l'adaptation de la Loi “Informatique et   libertés” du 6   janvier 1978 au “Paquet Européen, de protection des   données” a été   promulguée le 20 juin 2018. Elle met en conformité la   loi du 6 janvier 1978 avec le Règlement général sur la protection des   données (RGPD)
  Conformément à l'article 34 de la loi « Informatique et   Libertés »,   l'Entreprise SAS CHARPENTE LABARGE garantit à l'Utilisateur un   droit  d'opposition, d'accès et de rectification sur les données   nominatives le concernant.  L'Utilisateur a la possibilité d'exercer ce   droit en prenant contact par l'adresse suivante     contact@charpente-labarge.com
Conception et réalistion site internet : 
  T.S.I.
  https://WWW.TSIFRANCE.COM
  R.C.S. MACON